S 41/D 1-15 Administration générale du service et dossiers divers, 1928-1980 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 41/D 1-15
Titre:Administration générale du service et dossiers divers
Dates:1928-1980
Période de création:1928 - 1980
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:15 boîtes d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers concernant l'administration générale du service et dossiers divers ne correspondant à aucune des sous-séries suivantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi "Législation et organisation administrative" : S 41/D 66-72.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=338084
 

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