SB 109/1193 FANTOME Notaire Blaser (André), à Chavannes-près-Renens : dispositions à cause de mort : onglet No 9, 1995.04.12-1997.04.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1193 FANTOME
Titre:Notaire Blaser (André), à Chavannes-près-Renens : dispositions à cause de mort : onglet No 9
Dates:12.04.1995-21.04.1997
Période de création:12/04/1995 - 21/04/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 801-846

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les onglets des dispositions à cause de mort du notaire André Blaser sont conservés temporairement par son successeur, le notaire Claude Paquier, à Chavannes-près-Renens.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=337224
 

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