SB 121/238 Groupe de concertation des cantons frontaliers limitrophes à la France, 1982.08.24-1987.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/238
Titre:Groupe de concertation des cantons frontaliers limitrophes à la France
Dates:24.08.1982-10.1987
Période de création:24/08/1982 - 10/1987
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces documents comprennent des procès-verbaux (dont celui de la séance constitutive), rapports, programmes de concertation, de la documentation et de la correspondance (à propos de la coopération transfrontalière).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=337052
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises