SB 124 B 16/169 Les Quat'Saisons, Combremont-le-Petit, 1961-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 16/169
Titre:Les Quat'Saisons, Combremont-le-Petit
Dates:1961-1989
Période de création:1961 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale; pièces essentielles; rapports d'inspection; police du feu, défense contre l'incendie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=335148
 

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