SB 124 B 16/126/1 Affaires générales, 1955-1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 16/126/1
Titre:Affaires générales
Dates:1955-1970
Période de création:1955 - 1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance générale;
- Pièces essentielles;
- Rapports d'inspection;
- Rapports annuels;
- Prescriptions établissement d'assurance incendie;
- Examen de la situation de Bois-Soleil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=335044
 

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