SB 124 B 5/1/7 Rapports annuels et correspondance générale à partir de 1969, 1960-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 5/1/7
Titre:Rapports annuels et correspondance générale à partir de 1969
Dates:1967-1975 [surtout 1969-1975)
Période de création:1960 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi trois procès-verbaux de la Commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334818
 

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