SB 124 B 9/79/1 Dossiers divers , 1942-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/79/1
Cotes anciennes:2.MS.502
Titre:Dossiers divers
Dates:1942-1978
Période de création:1942 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:-Affaires générales: correspondance; procès-verbaux de la commission cantonale de gérontologie; rapports d'inspection;
- Correspondance au sujet de plaintes, notamment concernant le service médical;
- Question financières: correspondance; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires; comptes;
- Rapports annuels (1968-1975), statuts de l'association de la Maison de Retraite du Jura Ballaigues;
- Constructions, transformations: correspondance; rapports; notes; comptabilité; procès-verbaux de la commission de gérontologie; plans;
- Police du feu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334769
 

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