SB 124 B 9/78/1 Affaires générales; constructions et police du feu; relations avec les assurances sociales, 1970-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/78/1
Cotes anciennes:2.MS.820
Titre:Affaires générales; constructions et police du feu; relations avec les assurances sociales
Dates:1970-1991
Période de création:1970 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Affaires générales: correspondance générale; procès-verbaux de séances; pièces essentielles; avis d'engagement et d'arrivées, avis de départ; rapports d'inspection.
- Constructions: correspondance; rapports; décret.
- Relations avec les assurances sociales, prix de revient: correspondance; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires.
- Police du feu: correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334766
 

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