SB 124 B 9/72/1 Affaires générales; assurances sociales; inauguration de l'établissement; police du feu, 1973-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/72/1
Titre:Affaires générales; assurances sociales; inauguration de l'établissement; police du feu
Dates:1973-1979
Période de création:1973 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Affaires générales: correspondance générale; pièces essentielles; rapports d'inspection;
- Relations avec les assurances sociales, prix de revient: correspondance; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires;
- Construction, inauguration: correspondance; dossier "Etablissement médico-social des Pâquis";
- Police du feu: correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334764
 

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