SB 124 B 9/56/1 Affaires générales, bilans, constructions, assurances sociales, 1969-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/56/1
Cotes anciennes:2.MS.119
Titre:Affaires générales, bilans, constructions, assurances sociales
Dates:Environ 1969-1978
Période de création:1969 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:-Affaires générales: correspondance; rapports d'inspection; procès-verbaux de séances;
- Rapports annuels (1954; 1968-1976);
- Correspondance à propos des constructions;
- Relations avec les assurances sociales, prix de revient: correspondance; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334754
 

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