SB 124 B 9/32/3 Affaires générales, bilans, finances, 1969-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/32/3
Cotes anciennes:2.MS.122
Titre:Affaires générales, bilans, finances
Dates:Environ 1969-1978
Période de création:1969 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance générale; rapports d'inspection; dossier du projet de rénovation et d'agrandissement et de l'adhésion à la Convention "C" (correspondance, procès-verbaux, rapports, notes).
- Rapports annuels de: 1976; 1975; 1974; 1973; 1972; 1970; 1969.
- Dossier financier: correspondance, rapports ainsi que procès-verbaux de séances de commissions (commission de contrôle de la gestion d'établissements sanitaires; commission de contrôle de la gestion hospitalière; Convention vaudoise pour les malades Cp; commission plénière; commission cantonale de gérontologie); budget; divers.
- Dossier de subventions d'investissement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334721
 

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