SB 124 B 10/3/8 Dossiers divers , 1965-1974 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 10/3/8
Cotes anciennes:2.S.21
Titre:Dossiers divers
Dates:1965-1974
Période de création:1965 - 1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance concernant la participation financière vaudoise;
- Liste des membres du conseil administratif;
- Procès-verbaux et correspondance du conseil administratif;
- Correspondance générale;
- Procès-verbaux et correspondance du comité directeur;
- Commission de coordination Assurance-invalidité (AI);
- Décisions du Conseil d'Etat (sauf crédits d'études);
- Correspondance avec l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS);
- Deuxième étape des constructions: correspondance générale; commission de construction;
- Aide fédérale aux Universités;
- Assemblée générale;
- Statuts;
- Mandats aux architectes et ingénieurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=334688
 

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