SB 124 B 7/21/4 Dossier général, 1967-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 7/21/4
Titre:Dossier général
Dates:1967-1975
Période de création:1967 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports d'inspections, rapports annuels, relations avec les assurances sociales, électronique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=333719
 

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