SB 121/188-198 Propositions soumises au Conseil d'Etat, 1982.01.14-1990.12.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/188-198
Titre:Propositions soumises au Conseil d'Etat
Dates:14.01.1982-18.12.1990
Période de création:14/01/1982 - 18/12/1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi SB 121/25-31, 78, 112, 118, 162, 226, 227/2, 228, 241, 256-266, 286.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:L'organisation initiale a été respectée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332652
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises