SB 121/181 Correspondance (deuxième partie), 1978.09.19-1989.04.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/181
Titre:Correspondance (deuxième partie)
Dates:19.09.1978, 07.09.1987-17.04.1989
Période de création:19/09/1978 - 17/04/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient notamment la procédure de consultation (liste des personnes consultées) et loi de 1978 sur les activités culturelles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi SB 121/182.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332570
 

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