SB 124 B 9/89/1 Correspondance; présentation de l'établissement , 1985-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/89/1
Cotes anciennes:202.MS.186
Titre:Correspondance; présentation de l'établissement
Dates:1985-1993
Période de création:1985 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documents concernant l'organisation de l'établissement: cahiers des charges; procès-verbaux de séances de la Commission de soutien de Pré-Fleuri; organigramme; statuts;
- Dossier de présentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332441
 

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