SB 121/171 Fondation pour le cinéma, 1985.10.30-1991.11.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/171
Titre:Fondation pour le cinéma
Dates:30.10.1985-05.11.1991
Période de création:30/10/1985 - 05/11/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit du dossier de création de la fondation, du règlement d'application, de procès-verbaux (du Conseil de gestion, de commission d'experts, de colloque) et de documents liés à la prévoyance professionnelle en faveur du personnel, à un avant-projet de nouvelle loi sur le cinéma et les formations de producteurs de films (documentation et lettres venant de l'Atelier Audio Visuel à Besançon, France) ainsi que de papier à lettre avec en-tête.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332439
 

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