SB 121/165 Procès-verbaux, 1976.02.12-1979.06.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/165
Titre:Procès-verbaux
Dates:12.02.1976-21.06.1979
Période de création:12/02/1976 - 21/06/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ils proviennent des réunions du Conseil d'administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332422
 

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