SB 121/160 Château de Sully, 1981.12-1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/160
Titre:Château de Sully
Dates:12.1981-1986
Période de création:12/1981 - 1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cela comprend le rapport concernant la vocation et les affectations de la propriété demandé par la Société d'équipements publics du Haut-Léman (SEPHL) ainsi que les convocations et procès-verbaux de cette société et exposés des motifs à son sujet (accordant la garantie de l'Etat).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  La Tour-de-Peilz (Suisse, VD) - Château de Sully (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332218
 

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