SB 121/153 Procès-verbaux, 1990.11.15-1991.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/153
Titre:Procès-verbaux
Dates:15.11.1990-03.12.1991
Période de création:15/11/1990 - 03/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ils émanent comité de direction et du conseil d'administration, avec lettre les accompagnant. Ce dossier comprend également 1 exposé des objets à l'ordre du jour et 1 procès-verbal de l'assemblée ordinaire des actionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332154
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises