SB 121/150 Procès-verbaux, 1982.04.02-1985.11.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/150
Titre:Procès-verbaux
Dates:02.04.1982-25.11.1985
Période de création:02/04/1982 - 25/11/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier comprend aussi des convocations, de la correspondance et 1 décret du Grand Conseil concernant la rénovation technique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332145
 

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