SB 121/130 Procès-verbaux et rapports de gestion, 1978.05.18-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/130
Titre:Procès-verbaux et rapports de gestion
Dates:18.05.1978-1985
Rapports de gestion de 1979 et de 1984.
Période de création:18/05/1978 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier comprend aussi des convocations et de la correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331886
 

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