SB 121/107 Conférence suisse, 1989-1991.11.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/107
Titre:Conférence suisse
Dates:1989, 04.05.1990, 24.01.1991, 04.07.1991, 01.1990-07.11.1991
Période de création:1989 - 07/11/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de correspondance, de documents de travail, de procès-verbaux, de documents en rapport avec la législation (protection des données personnelles). Il contient notamment des rapports d'activité pour 1989 et 1990, un procès-verbal d'une rencontre de 1991 et les procès-verbaux du comité (1990-1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331462
 

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