SB 121/105 Conférence suisse, 1982.01.08-1988.05.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/105
Titre:Conférence suisse
Dates:08.01.1982-05.05.1988
Période de création:08/01/1982 - 05/05/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de correspondance, de documents de travail, de procès-verbaux et de documents en rapport avec la législation (protection des données personnelles).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331422
 

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