S 177/40-56 Inventaires et appositions de scellés, 1831.01.01-1922.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 177/40-56
Titre:Inventaires et appositions de scellés
Dates:1831-1922
Période de création:01/01/1831 - 31/12/1922
Niveau:Série
Importance matérielle:9 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331294
 

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