PP 922/56 Procès-verbaux, 1970.10.10-2001.11.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/56
Titre:Procès-verbaux
Dates:10.10.1970-10.11.2001
Période de création:10/10/1970 - 10/11/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Période 1970-2001. Les dates suivantes sont manquantes:
09.01.1971
06.03.1971
12.09.1981
13.12.1986
03.03.1990
16.03.1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330994
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises