SB 121/76 Correspondance et gestion, 1964.06.25-1990.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/76
Titre:Correspondance et gestion
Dates:25.06.1964-18.06.1990
Période de création:25/06/1964 - 18/06/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier comprend notamment un rapport de la Commission chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat ainsi que notes concernant le programme, l'horaire des séances et le tableau des vacances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330953
 

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