SB 121/66 Prévoyance Sociale et Assurances, 1979.01.08-1991.04.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/66
Titre:Prévoyance Sociale et Assurances
Dates:08.01.1979-12.04.1991
Période de création:08/01/1979 - 12/04/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit notamment de l'inventaire des thèmes de recherche du département, projet de modification de la charte sociale agricole (allocations familiales), rapport annuel de la caisse générale d'allocations familiales (1983), avant-projet de rapport "les étrangers dans les collectivités territoriales" (1987), proposition pour la rémunération de collaborateurs inclassifiables et enquête administrative à propos de la Maison d'éducation de Vennes (rapport de l'ancien juge cantonal B. de Haller; 1979) et de sa restructuration (1979-1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Allocations familiales: voir aussi SB 121/36, 251 et 258.
 

Descripteurs

Entrées:  MAISON D'EDUCATION DE VENNES (LAUSANNE) (Personnes\M)
  HALLER (BERTRAND DE, JUGE CANTONAL VAUDOIS, 1910-1986) (Personnes\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330285
 

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