SB 121/65 Intérieur et Santé Publique, 1987.10.09-1990.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/65
Titre:Intérieur et Santé Publique
Dates:09.10.1987-17.12.1990
Période de création:09/10/1987 - 17/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de correspondance liée aux fonctions soignantes (rapport de la commission paritaire concernant la classification du personnel, promotion, évaluation des fonctions soignantes...).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330266
 

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