SB 124 H 13/17 Prélèvements pour des greffes de cornées, 1947.10.23-1953.05.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 H 13/17
Cotes anciennes:713
Titre:Prélèvements pour des greffes de cornées
Dates:23.10.1947-29.05.1953
Période de création:23/10/1947 - 29/05/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pièces produites devant le Tribunal fédéral, correspondance, plusieurs numéros du Journal officiel de la République française.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=329485
 

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