SB 121/1-7 Doubles chronologiques, 1983-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/1-7
Titre:Doubles chronologiques
Dates:1983-1990
Période de création:1983 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de copies des lettres envoyées par le chef du département, avec parfois un document l'accompagnant (rapport, exposé des motifs,...).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=329376
 

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