SB 124 E 15/17/3 Tolérances délivrées à des étrangers dans le domaine de la psychiatrie (469.PTE), 1901-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 15/17/3
Cotes anciennes:469.PTE
Titre:Tolérances délivrées à des étrangers dans le domaine de la psychiatrie (469.PTE)
Dates:Indéterminées [20e siècle]
Période de création:1901 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier numéro 2.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=326898
 

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