SB 124 E 15/5/13 Aides-sanatoriales étrangères (455.ASE), 1901-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 15/5/13
Cotes anciennes:455.ASE
Titre:Aides-sanatoriales étrangères (455.ASE)
Dates:Indéterminées [20e siècle]
Période de création:1901 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classement par numéro de dossier (numéros compris entre 1 et 12).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=326821
 

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