SB 124 B 17/7/2 Affaires générales; documentation, 1986-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 17/7/2
Cotes anciennes:207.12
Titre:Affaires générales; documentation
Dates:1986-1992
Période de création:1986 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance; rapports annuels; documents de présentation de l'association; documents concernant une rencontre entre le DISP et l'AVDEMS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323344
 

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