SB 124 B 9/17 Dossiers partiellement numérotés de 200 à 490, 1978-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/17
Cotes anciennes:98.04.07
Titre:Dossiers partiellement numérotés de 200 à 490
Dates:1978-2001
Période de création:1978 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notamment au sujet: d'affaires générales, de constructions, d'investissement; rapports; comptes-rendus de séances; comptabilité; contrat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321866
 

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