SB 124 B 9/31/3 Transformation de l'établissement , 1982-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/31/3
Cotes anciennes:98.04.07
Titre:Transformation de l'établissement
Dates:1982-1987
Période de création:1982 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes, finances, subventions, devis; procès-verbaux, notamment de la commission de construction ainsi que de séances avec l'architecte; correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321862
 

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