SB 124 B 17/9/6 Convention vaudoise d'hospitalisation, 1975-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 17/9/6
Cotes anciennes:921.03
Titre:Convention vaudoise d'hospitalisation
Dates:1975-1979
Période de création:1975 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:12 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Salaires;
- Prestations ambulatoires;
- Contributions communales;
- Groupes énergie, administration et divers;
- Evaluation des journées;
- Matériel médical d'exploitation;
- Prix différenciés;
- Coût global;
- Renouvellement de la convention;
- Documentation de base;
- Tableaux permanents;
- Dossiers de la commission de contrôle et de gestion des établissements sanitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321632
 

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