S 250/536 Divers, 1941.01.16-1982.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/536
Cotes anciennes:159
Titre:Divers
Dates:1941-1982
Période de création:16/01/1941 - 12/01/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENDIGUEMENT, PECHE, POLLUTiON, PROTECTION DE LA NATURE
Avec un tableau de distribution de la législation et un inventaire des permis pour l'année 1981. Le dossier S 3/2.1 commence en 1941 et le P 3/2 en 1973.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:E 5/2, P 3/2, S 3/2.1
 

Descripteurs

Entrées:  aménagement du territoire (Matières\A)
  digue - construction (Matières\D)
  pollution (Matières\P)
  nature - protection (Matières\N)
  Léman (lac) (Lieux\L)
  Talent (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321568
 

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