S 250/510 Divers, 1977.09.20-1979.12.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/510
Cotes anciennes:133
Titre:Divers
Dates:1977-1979
Période de création:20/09/1977 - 18/12/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CONCORDAT (LAC LEMAN), DECHARGE, ENDIGUEMENT, PECHE, POLLUTION, PROTECTION DE LA NATURE
Avec un tableau de distribution de la législation et un inventaire des permis pour l'année 1978. Contient des plans pour la mise à l'enquête de travaux divers: pont sur la Venoge (Ecublens), centre sportif (Pully), etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:C 5/1.2, D 5, E 5
 

Descripteurs

Entrées:  décharge publique (Matières\D)
  digue - construction (Matières\D)
  pollution de l'eau (Matières\P)
  nature - protection (Matières\N)
  Vevey (Suisse, district, VD) (Lieux\V)
  Léman (lac) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321517
 

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