S 250/478 Divers, 1899.12.09-1976.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/478
Cotes anciennes:101
Titre:Divers
Dates:1899-1976
Période de création:09/12/1899 - 15/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CONVENTION (GRENY), GARDE PECHE PERMANENT, GARDIENNAGE, PECHE
Comporte un tableau de répartition de la législation et un inventaire des permis pour l'année 1974. Le dossier C 8/1.1 couvre les années 1898-1972 et contient des plans et une carte topographique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:C 8/1.1, G 2/6, S 4
 

Descripteurs

Entrées:  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Genève (Suisse, canton) (Lieux\G)
  Léman (lac) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321479
 

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