S 250/461 Divers, 1951.03.26-1972.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/461
Cotes anciennes:85
Titre:Divers
Dates:1951-1972
Période de création:26/03/1951 - 28/12/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:GRAVIERE, GRENOUILLE, LOI (PECHE), PECHE, POLLUTION, PROTECTION DE LA NATURE
Comporte un tableau de répartition de la législation et un inventaire des permis pour l'année 1971. Le dossier G 4 commence en 1951 et comporte des plans et de la documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:G 4, J 1, L 1/2
 

Descripteurs

Entrées:  Valeyres-sous-Rances (Suisse, VD) (Lieux\V)
  Joux (Suisse, lac, VD) (Lieux\J)
  gravière (Matières\G)
  grenouille (Matières\G)
  Loi sur la pêche / Vaud (Matières\L)
  pollution (Matières\P)
  nature - protection (Matières\N)
  Veveyse (Suisse, cours d'eau) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321462
 

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