S 250/417 Divers, 1898.12.02-1967.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/417
Cotes anciennes:42
Titre:Divers
Dates:[1891] 1898-1967
Période de création:02/12/1898 - 31/01/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:BARRAGE, CONCORDAT (LAC DE MORAT), PECHE, PERMIS DE PECHE
Avec un tableau de distribution de la légilsation et un inventaire des permis pour l'année 1966. Le dossier C 5/3 commence en 1949, le R 2 contient des documents datés de 1891.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:C 5/3, R 2
 

Descripteurs

Entrées:  Sarine (Suisse, district, FR) (Lieux\S)
  barrage (Matières\B)
  Morat (Suisse, lac) (Lieux\M)
  [permis de pêche] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Sarine (Suisse, cours d'eau) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321415
 

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