SB 124 B 17/12/5/2 Dossiers particuliers, 1969-1974 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 17/12/5/2
Cotes anciennes:207.09.2.2
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1969-1974
Période de création:1969 - 1974
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Prise de position des cantons;
- Confédération;
- Divers;
- Rôle joué par la Conférence de directeurs des affaires sanitaires;
- Correspondance générale;
- Etat de Vaud;
- Assemblée constitutive.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=320398
 

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