SB 124 B 17/12/3 Dossiers particuliers, 1984-1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 17/12/3
Cotes anciennes:207.09.2
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1984-1992
Période de création:1984 - 1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports annuels;
- Convocations pour l'Assemblée générale et pour le conseil régulier;
- Procès-verbaux;
- Liste des membres;
- Correspondance générale;
- Budgets et comptes;
- Publications;
- Antenne romande de l'ISH.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=320387
 

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