SB 124 B 3/37/7 Etude et rapport, 1970.10.01-1971.05.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 3/37/7
Cotes anciennes:202.U.11.32
Titre:Etude et rapport
Dates:octobre 1970 - 4 mai 1971
Période de création:01/10/1970 - 04/05/1971
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude de Metra conseil sur le fonctionnement du service ainsi que le contre-rapport demandé par le Conseil de Santé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=320209
 

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