SB 124 B 11/1/4/5 Nomination des membres et dépenses extraordinaires, 1961.01.20-1968.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 11/1/4/5
Cotes anciennes:202.TX.101.03
Titre:Nomination des membres et dépenses extraordinaires
Dates:20 janvier 1961 - 9 décembre 1968
Période de création:20/01/1961 - 09/12/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319828
 

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