SB 124 B 12/1/5/5 Groupe de travail pour le financement et l'exploitation, 1969-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 12/1/5/5
Cotes anciennes:202.TH.81.N
Titre:Groupe de travail pour le financement et l'exploitation
Dates:1969-1975
Période de création:1969 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de séances; correspondance; rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319799
 

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