SB 124 B 12/1/5/3 Comité de surveillance, 1939.01.16-1963.02.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 12/1/5/3
Cotes anciennes:202.TH.81.M
Titre:Comité de surveillance
Dates:16 janvier 1939 - 14 février 1963
Période de création:16/01/1939 - 14/02/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale, documents et procès-verbaux des séances du comité, dont le nom est changé en Comité consultatif d'experts dès 1957.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319793
 

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