SB 124 B 12/1/9/2 Carrière du Bras; divers, 1976-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 12/1/9/2
Cotes anciennes:202.TH.81.I
Titre:Carrière du Bras; divers
Dates:1976-1987
Période de création:1976 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents concernant la demande d'exploitation et de remise en état de la carrière du Bras: correspondance; convention entre l'Etat de Vaud et la Gravière de la Torme à Bex; procès-verbaux; plans.

Documents concernant divers sujets: reboisement au camping; modification d'une servitude de passage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319789
 

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