SB 124 B 5/15/2 Dossiers particuliers, 1976-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 5/15/2
Cotes anciennes:202.DZ.6A
Titre:Dossiers particuliers
Dates:Environ 1976-1990
Période de création:1976 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance. Constructions: plans et autorisations. Relations avec les assurances sociales: prix de revient.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319693
 

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